En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.opaturages.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
–
Propriétaire :
GREEN LIGHTHOUSE DÉVELOPPEMENT (GLHD), Technopole Bordeaux Montesquieu 1 Allée Jean ROSTAND 33650 MARTILLAC FRANCE
–
Responsable publication : Camille Radiguet pour GLHD
Webmaster : Etat d’Esprit
Hébergeur : PLANETHOSTER inc., soit le prestataire des SERVICES, lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
GLHD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de GLHD. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
